Mentions légales

1. Mentions légales

© SAUR 2022 – www.saur.com / .fr – Tous droits réservés. Le contenu des pages accessibles sous le lien www.saur.com / fr (le « Site ») est la propriété exclusive de Saur.

Editeur: Société Saur
Société par actions simplifiée
au capital de 101 529 000 € – 339 379 984 RCS Nanterre
11, Chemin de Bretagne – 92130 Issy Les Moulineaux – France
Tel. +33 [0]1 30 60 84 00

Directeur de la publication : Madame Marie Francolin

Hébergeur :
Shock Media – Managed Hosting
Twentepoort Oost 18, 7609 RG Almelo, The Netherlands
Tel: +31 (0) 546 – 714360

Pour toute demande, information ou réclamation concernant le site www.saur.com ou www.saur.com/fr, vous pouvez contacter saurcontact@saur.fr

2. Titularités des droits / Mise en garde / Liens hypertextes

Titularité des droits :
Tous les éléments de ce Site internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, charte graphique, logos, sons, photos, animations, bases de données, ainsi que le Site en tant que tel) sont, à l’exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété de Saur ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation. La protection du Site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques, des brevets et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction ou représentation ou rediffusion ou utilisation ou distribution ou copie ou dénaturation ou transmission ou adaptation ou décompilation ou traduction, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite, exprès et préalable de Saur. De même, aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque des éléments du Site sans l’autorisation écrite et préalable de Saur ou du tiers, détenteur des droits sur ces éléments. La violation des droits dévolus à Saur est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, une faute civile, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Il en va ainsi notamment des images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site, propriété de Saur et/ou utilisées par Saur avec l’accord des titulaires des droits. De même, les bases de données d’informations sont protégées par la loi, de sorte que toute extraction ou tentative d’extraction quantitativement ou qualitativement substantielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en garde :
Bien que Saur fasse ses meilleurs efforts pour sécuriser le Site, ses accès et son contenu, Saur ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Il vous appartient d’effectuer vos propres contrôles anti-virus. De même, s’agissant des informations publiées sur le Site, Saur ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission. Les informations contenues sur le Site n’ont aucune valeur contractuelle et ne sauraient donc engager contractuellement Saur et/ou ses filiales, le Site n’ayant d’autre but que d’informer le public sur les activités de Saur.
Saur se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de supprimer, modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, l’adresse URL, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, l’achat de tout l’équipement nécessaire pour permettre la connexion à internet et la navigation dans le Site reste à votre charge.

Liens hypertextes :
www.saur.com / .fr propose des liens depuis le Site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés lesquels, indépendants du Site, ne sont pas édités et/ou contrôlés par Saur. Ces liens ne constituent par ailleurs, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Saur et les éditeurs de ces sites. Dès lors, Saur ne saurait être tenue pour responsable des contenus, produits, publicités ou tous éléments, informations ou services présentés sur ces sites. Ces sites affiliés ou non sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de recueil des données nominatives.
L’autorisation de mise en place d’un lien hypertexte vers le Site est valable pour tout support à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, à la renommée et à l’image de marque de Saur et ses filiales, et à la condition que ce lien pointe vers l’adresse de la page d’accueil du Site (https://www.saur.com /.fr). Au titre de cette autorisation, Saur se réserve toutefois un droit d’opposition. De reste, tout procédé visant à faire apparaître les pages du Site comme étant éditées par une autre source, tel que notamment l’apparition des pages du Site dans un cadre (« frame ») comportant le logo et/ou l’adresse URL d’une autre structure, n’est pas autorisé. Dans tous les cas, rien ne doit méprendre un visiteur sur l’origine et l’émetteur d’une page vue.

3. Cookies

Sur ce point, merci de vous référer à la Politique de protection des données Saur disponible sur notre site Internet.

Modification des conditions :
Saur se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis.
Toute l’équipe de www.saur.com / .fr vous remercie de l’intérêt que vous portez à notre site internet et vous souhaite bonne navigation.